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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN
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LES "MARMITES"
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES "MARMITES"
CONSERVES STEPHAN SAS

Numéro de dépôt :
98723662
Date de dépôt :
13/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2018

Présentation de la marque LES "MARMITES"

Déposée le 13 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES "MARMITES" »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN domicilié(e) 22200 (dossier no 2355742) - 22200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 950 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVES STEPHAN domicilié(e) 9 ZY DE KERPRAT,22200 GUINGAMP (dossier no 2355742) - 22200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES "MARMITES" est expirée depuis le 13 mars 2018.

CONSERVES STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES TERRINES , LA RONDE DES COCKTAILS , MONTEROY , ARTHUR "D" , STEPHAN , "ARTHUR "D" , EQUILIBRE ET TERROIR , HONORE BLANDIN , Relais Créole , ANDRE DUPUY


CONSERVES STEPHAN SAS - 22200 (dossier no 2355742) - 22200 - France - SIREN 436950026


CONSERVES STEPHAN - 9 ZY DE KERPRAT,22200 GUINGAMP (dossier no 2355742) - 22200 - France


Renouvellement avec limitation le 18 décembre 2007 n°2355742 - Publication au BOPI 2007-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Conserves de pâté. Plats cuisinés en conserves à base de viande.